MENTIONS LEGALES
sogebois, spécialiste dans le rabotage du bois
mentions légales
SOGEBOIS VOSGES
Société par actions simplifiées
Capital social de 90 000€
5006 route de la tréfilerie – 88220 Xertigny
Siret : 91964962400013
RCS : Epinal B 919 649 624
Numéro TVA Intracom : FR00919649624
contact@sogebois-vosges.fr
06 50 74 57 69
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
Raphael BENOIT
contact@sogebois-vosges.fr
CONCEPTION :
Site internet réalisé par OhMyConcept.fr
WEB : https://ohmyconcept.fr/
HÉBERGEMENT :
IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
431 303 775 RCS Sarreguemines
tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
CONFORMÉMENT À LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ DU 06/01/78 (ART. 27), VOUS DISPOSEZ D’UN DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION DES DONNÉES VOUS CONCERNANT. VOUS POUVEZ LES METTRE À JOUR EN NOUS CONTACTANT.
COPYRIGHT :
L’ENSEMBLE DES PHOTOS DU SITE www.sogebois-vosges.fr DE QUELQUE NATURE QU’ELLES SOIENT SONT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DES AUTEURS. TOUTE REPRODUCTION OU REPRÉSENTATION, INTÉGRALE OU PARTIELLE, FAITE SANS LE CONSENTEMENT DE L’AUTEUR, SERAIT ILLICITE ET CONSTITUERAIT UNE CONTREFAÇON.
LA LOI N’AUTORISE, QUE LES COPIES OU REPRODUCTIONS RÉSERVÉES À L’USAGE PRIVÉ DU COPISTE ET NON DESTINÉES À L’UTILISATION COLLECTIVE, D’UNE PART, ET, D’AUTRE PART, QUE LES ANALYSES ET LES COURTES CITATIONS DANS UN BUT D’EXEMPLE ET D’ILLUSTRATION.
NOUS BÉNÉFICIONS EN FRANCE, DE LA LOI SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, ET, HORS DE FRANCE, DE LA PROTECTION DU DROIT D’AUTEUR DANS TOUS LES ÉTATS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE.
L’ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS FIGURANT SUR NOTRE SITE SGB SASU SONT PROTÉGÉS PAR LES DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. EN CONSÉQUENCE, TOUTE REPRODUCTION DE CEUX-CI, TOTALE OU PARTIELLE, OU IMITATION, SANS UN ACCORD EXPRÈS, PRÉALABLE ET ÉCRIT DE NOTRE PART OU DU PROPRIÉTAIRE DES DITS ÉLÉMENTS EST INTERDITE, SAUF POUR LES PHOTOGRAPHIES ET ÉLÉMENTS FAISANT L’OBJET D’UNE RÉGLEMENTATION DIFFÉRENTE. PAR AILLEURS, L’UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES SUR LE PRÉSENT SITE RELÈVE DE LA SEULE RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR. NOUS NE POURRIONS EN AUCUN CAS, ET POUR QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT, EN ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES, ET CE, QUELLES QU’EN SOIT LES CONSÉQUENCES. NOUS NE SOMMES RESPONSABLES D’AUCUNE ERREUR OU OMISSION SUR LE PRÉSENT SITE.
